Nombreux sont les Français qui s’adonnent à la « détection » sur leur temps libre. Ce passe-temps consiste à chercher des objets métalliques dans les sous-sols à l’aide d’un détecteur de métaux. Il peut s’agir d’objets oubliés par les passants sur les plages, de pièces de monnaies ou même d’objets dits historiques. Il faut cependant être conscient que l’usage d’un détecteur de métaux requiert parfois une autorisation préfectorale. Et son usage demande de respecter un certain nombre de règles. Mais alors, dans quel cas de figure faut-il demander une autorisation pour faire usage d’un détecteur de métaux ? On fait le point.
La détection en loisir
La détection dite de loisir ne demande aucune autorisation pour l’utilisation de son détecteur de métaux. En effet, la détection de loisir a pour seul but de divertir celui qui fait usage de son détecteur de métaux, et n’est soumise à aucune autorisation préfectorale. Aucune autorisation ne devra être demandée. À l’inverse, si son objectif est de s’enrichir ou de faire des découvertes historiques, une autorisation devra être demandée auprès de la mairie ou de la préfecture.
Cependant, cette détection doit se tenir uniquement sur certaines plages. En effet, les mairies peuvent réglementer localement les espaces où l’on peut s’adonner à la détection. Il en va de même dans des espaces à distances des lieux de fouilles archéologiques ou historiques, même abandonnés.
La détection historique et archéologique
Si le principal objectif de la détection est de découvrir des objets métalliques en lien avec la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie avec son détecteur de métaux XP deus 2, celui-ci devra impérativement obtenir une autorisation administrative par la préfecture et il devra expliquer à l’administration les raisons de sa détection.
Une fois cette autorisation en main, il sera possible de détecter sur des terrains autres que les chantiers de fouilles archéologiques. Cependant, il convient d’avoir à l’esprit que toute découverte d’objets de nature archéologique devra être déclarée auprès de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC). Cette même administration pourra ensuite indiquer si vous êtes en mesure de conserver l’objet trouvé ou non.
Demander l’autorisation au propriétaire du terrain
S’il est possible de faire de la détection de loisir à l’aide d’un détecteur de métaux d’occasion sans avoir à formuler une demande auprès de la préfecture, il sera cependant indispensable de demander l’autorisation au propriétaire du terrain sur lequel vous détectez.
Seul le propriétaire d’un terrain pourra vous autoriser à mener des activités de détection sur sa propriété. Si vous découvrez un « trésor » ou n’importe quel objet de valeur sur son terrain, la législation est claire : la valeur du trésor doit être partagée à parts égales entre le propriétaire du terrain et celui qui l’a découvert.
Ainsi, l’utilisation d’un détecteur de métaux peut requérir, dans certains cas de figure, une demande préalable auprès de l’administration et avoir l’accord du propriétaire du terrain sur lequel vous menez votre activité de détection.